Mentions légales

Propriétaire du site Internet :

SECURYA

Adresse du siège social : 6 rue François Coppée 33150 Cenon FRANCE
Tél : 06 38 46 27 89
SIRET : 81386365100010
RCS : Bordeaux B 813 863 651
N° de TVA intracommunautaire : FR85813863651
Email: contact@securya.fr

Créateur & Hébergeur du site Internet :

Site Internet créé et hébergé par Log’in Line, agence bordelaise de développement Web.

Adresse : 37 Rue Colonel Grandier-Vazeille, 33000 Bordeaux

N° Téléphone : 09 72 12 43 30

Site internet : www.loginline.com

Directeur de publication

Gregory WINZENRIETH, président de la société SECURYA.

Propriété Intellectuelle & Concurrence

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images, sons, graphismes… et tout autre élément composant le site sont la propriété exclusive de SECURYA, ou bien sont régulièrement exploités sous licence. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de SECURYA, est interdite et constituerait soit une contrefaçon sanctionnée par les articles L.122-4 et suivants du Code de la propriété intellectuelle, soit un acte de concurrence déloyale sanctionné par l’article 1240 du Code civil.

L’ensemble des fonds documentaires, textes, ouvrages et illustrations mis en ligne par SECURYA et ses partenaire sont protégés par le droit d’auteur et par le droit protégeant les bases de données dont SECURYA est producteur au sens des articles L. 341-1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de SECURYA et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ces marques, toute modification, toute altération de ces marques et/ou logos sans l’autorisation expresse de SECURYA sont donc prohibées, au sens de l’article L. 713-2 du Code de la propriété intellectuelle.

Gestion des liens

Le site contient des liens vers d’autres sites Web ou d’autres sources Internet. Dans la mesure où la société SECURYA ne peut contrôler ces sites et ces sources externes, la société ne peut être tenue pour responsable de la mise à disposition de ces sites et sources externes, et ne peut supporter aucune responsabilité quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ou à partir de ces sites ou sources externes. L’internaute reconnaît que l’utilisation du site internet de la société SECURYA est régie par le droit français. (Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique).